Editeur : Association ETAP (Etudiants
en Tourisme et en Actions Patrimoniales) Maison de l'étudiant -
Université d'Artois -9 rue du temple 62030 Arras Cedex
association.etap(at)free.fr.
Etap s'occupe aussi de la conception et de la réalisation de ce site
internet: asso.etap(at)free.fr
Hébergeur : Free SAS
Webmestre : Etap - asso.etap.free.fr
(Equipe de réalisation: Martin Cogoluègnes, Florent Dubois, Aude
Gombaud, Héloïse Joly)
Crédits photos : Association Etap,
A.-L.C., Pauline Chalafre, Marie Flond, Astrid Lucas, Charlène Valable,
Marion Welter
Dispense de déclaration à la CNIL
Selon la loi du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, le fichier du forum de
Etap est dispensé de déclaration à la CNIL si Etap se conforme aux
règles énoncées par la dispense ci-joint: fichiers de communication
non-commerciale, d'une association privée correspondant au thème
Personnel/RH. L'utilisateur déclare avoir pris connaissance des
informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant
d'accéder au site l'utilisateur accepte, expressément et
irrévocablement, les termes énoncés ci-après.
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2.1 Déclaration à la CNIL: Selon la loi du 6 janvier 1978 modifiée en
2004, le fichier du forum de Etap est dispensé de déclaration à la CNIL
si Etap se conforme aux règles énoncées par la dispense si joint:
fichiers de communication non-commerciale, d'une association privée
correspondant au thème Personnel/RH. Délibération n°2006-138 du
09/05/2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements
constitués à des fins d'information ou de communication externe.
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Maison de l'Etudiant, rue Raoul François, 62 000 Arras.
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texte, vidéo, etc...) comme l'écoute d'un son, le visionnage d'une
image ou d'une vidéo. Tout établissement de lien hypertexte profond
ainsi que toute transclusion, quelqu'en soit la forme, sont interdits à
moins que Etap ne l'autorise expressément et par écrit. Enfin, le lien
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du site ou d'une quelconque information obtenue sur le site. Enfin,
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